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DE L'ANCIENNE DOUANE à Foussemagne(90)


Les informations de cette rue proviennent du fichier FANTOIR issu de l'application des mises à jour des informations cadastrales qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales.
Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par commune différents types de « voies » :

  • les voies (rues, avenues, …)
  • les lieux-dits (utilisés surtout dans les zones rurales)
  • les ensembles immobiliers (voiries situées dans les copropriétés, les lotissements)
  • les pseudo-voies (par exemple canaux ou stations de métro).

Le fichier FANTOIR contient l’ensemble des références topographiques qu’elles soient annulées ou actives.

Fiche de la rue DE L'ANCIENNE DOUANE à Foussemagne (90 Territoire-de-Belfort)
Code département 90 (Territoire-de-Belfort)
Code direction 0
Le code direction sert à distinguer les départements d'outre-mer dont la codification est sur trois caractères : 971 Guadeloupe, 972 Martinique, 973 Guyane, 974 La Réunion, 976 Mayotte. Pour les autres départements, le code direction est égal à 0, à l'exception de quatre départements : Paris (754 à 758), les Bouches-du-Rhône (131, 132), le Nord (591, 592) et les Hauts-de-Seine (921, 922). En effet, si les directions locales des finances publiques ont toutes aujourd’hui une compétence départementale, tel n’a pas toujours été le cas et cette information reste encore présente dans le fichier.
Code commune 049
Identifiant 0002
Cle rivoli W
Code rivoli 900 049 0002 W
L’identifiant de la voie se compose :
  • 1. des codes département et direction sur 3 caractères
  • 2. du code commune INSEE sur 3 caractères
  • 3. du code RIVOLI proprement dit sur 4 caractères + clé
La codification RIVOLI est gérée parallèlement à la codification MAJIC. Elle est utilisée dans certaines applications de la DGFiP et par des utilisateurs extérieurs.
Le code RIVOLI est attribué par le Centre des impôts foncier (CDIF) compétent à partir d’une liste des voies classées en fonction de leur type et de l’ordre croissant des codes RIVOLI. Les voies proprement dites sont, en principe, classées dans l’ordre alphabétique (sur la base du prénom, si le libellé de la voie se compose d’un prénom et d’un nom ). Mais lorsque les modifications successives ne permettent plus de le respecter, le code RIVOLI retenu est choisi au plus proche de l’ordre alphabétique ou en fin de liste.
Le code RIVOLI est lié au type de voie. En l'absence de modification du type d'une voie, le code RIVOLI est stable dans le temps. A l'inverse, tout changement du type de voie entraîne un changement de code RIVOLI.
Le code RIVOLI est uniquement lié au département, à la commune et au type de la voie. Il ne prend pas en compte les codes postaux.
Nature RUE
Libéllé DE L'ANCIENNE DOUANE
Les services prennent en charge la création de la voie au vu de l’arrêté municipal de création de la voie. Le libellé d’une voie est attribué par la municipalité. Si ce libellé dépasse la limite des 30 caractères autorisés dans la base MAJIC, il peut être utilisé des abréviations normalisées.
Type de commune
Caractere rur Pseudo recencé
Caractere de la voie 0
Caractere de la population
Population a part 0000000
Population fictive 0000000
Caractere d'annulation
Date d'annulation 0000000
Date de création 2007304
Code identifiant majic 00072
Type de voie 1 : voie
Caractere du lieu dit
Dernier mot DOUANE
Code Insee de la ville 90049
lettre L
Latitude 47.63515
Longitude 7.00619

La Base Adresse Nationale recence l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
Elle est le fruit de la collaboration entre:

  • des acteurs nationaux tels que l'IGN et La Poste ;
  • des acteurs locaux tels que les collectivités, les communes, les SDIS ;
  • des citoyens par exemple à travers le projet OpenStreetMap et l'association OpenStreetMap France ;

Le projet est co-gouverné par l'Administrateur Général des Données et le Conseil National de l'Information Géographique.

Adresse Alias X Y Longitude Latitude
1 RUE DE L ANCIENNE DOUANE 90150 FOUSSEMAGNE1000707.867337167.006192043402847.6351583961281
3 RUE DE L ANCIENNE DOUANE 90150 FOUSSEMAGNE1000716.86733726.57.0063188319525747.635248676611
3 A RUE DE L ANCIENNE DOUANE 90150 FOUSSEMAGNE1000721.86733729.47.0063872891085147.6352724634409
3 B RUE DE L ANCIENNE DOUANE 90150 FOUSSEMAGNE1000726.96733732.47.0064571438368647.6352971035209
4 RUE DE L ANCIENNE DOUANE 90150 FOUSSEMAGNE1000721.46733718.97.0063748777642847.6351782572423
4 B RUE DE L ANCIENNE DOUANE 90150 FOUSSEMAGNE1000755.26733738.77.00683778127447.6353408171332
5 RUE DE L ANCIENNE DOUANE 90150 FOUSSEMAGNE1000743.36733736.47.0066779609765647.6353255742934
7 RUE DE L ANCIENNE DOUANE 90150 FOUSSEMAGNE1000761.16733747.57.0069221938160447.6354172302496
9 FAUBOURG SAINT MARTIN 90150 FOUSSEMAGNE1000101.46733766.96.9981613755130447.6358924862204

La base transaction immobilières, publié et produit par la direction générale des finances publiques, permet de connaître les transactions immobilières intervenues depuis 2014 sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace, de la Moselle et de Mayotte.
Les données contenues sont issues des actes notariés et des informations cadastrales

Date Numéro Local Piéce Surface Terrain Nature Cadastre Montant
2017-03-313 Appartement 4 98 900490000C0275 164,000.00 €
2018-07-034 Appartement 4 93 900490000C0277 150,000.00 €
2016-01-294 Appartement 4 93 900490000C0277 142,000.00 €
2015-06-094 Appartement 4 78 900490000C0277 156,000.00 €
2014-02-264 Appartement 5 82 900490000C0277 151,000.00 €
2015-09-145 Appartement 4 64 900490000C0275 120,000.00 €
2014-07-075 Appartement 4 74 900490000C0275 145,000.00 €
2017-01-247 Appartement 4 63 900490000C0275 122,000.00 €
2016-11-247 Appartement 3 74 900490000C0275 127,200.00 €
2017-05-159 Appartement 4 93 900490000C0277 132,000.00 €
2017-12-289 Appartement 4 94 900490000C0277 159,000.00 €
2014-08-299 Appartement 6 113 900490000C0277 154,000.00 €
2014-09-239 Appartement 4 82 900490000C0277 155,000.00 €

La Base Habitants est une base de données initialement à but marketing qui référence les coordonnées publiques des particuliers.
Elle contient les noms, adresses , téléphone et position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
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Elles ne peuvent être utilisées que pour s'assurer de la pertinence d'un investissement immobilier dans le cadre d'une étude de marché.

Si vous êtes le titulaire de la ligne téléphonique affichée et que vous ne souhaitez pas être présent sur ce site : cliquez sur ce lien

Voisin Adresse Téléphone
ALEXANDRE DAVID7 RUE DE L ANCIENNE DOUANE 90150 Foussemagne+33(0)953391835
ANDRE DENIS1 RUE DE L ANCIENNE DOUANE 90150 Foussemagne+33(0)384234855
FRICKERT JACQUES4 RUE DE L ANCIENNE DOUANE 90150 Foussemagne+33(0)950633360
FRICKERT TRACOULAT SEVERINE5 RUE DE L ANCIENNE DOUANE 90150 Foussemagne+33(0)950130639
FRITSCH RENÉ7 RUE DE L ANCIENNE DOUANE 90150 Foussemagne+33(0)384238541
GUERROT BORIS4 RUE DE L ANCIENNE DOUANE 90150 Foussemagne+33(0)952479500
ILTIS CHRISTELLE5 bis RUE DE L ANCIENNE DOUANE 90150 Foussemagne+33(0)953892773
JARDEL MORGANE1 RUE DE L ANCIENNE DOUANE 90150 Foussemagne+33(0)984492557
KERAUDRAN CEDRIC4 RUE DE L ANCIENNE DOUANE 90150 Foussemagne+33(0)952806456
LEGRAND MARCC9 RUE DE L ANCIENNE DOUANE 90150 Foussemagne+33(0)384239058
PETRILLO NOËL9 RUE DE L ANCIENNE DOUANE 90150 Foussemagne+33(0)953193041
PRASSEL CLAUDE7 RUE DE L ANCIENNE DOUANE 90150 Foussemagne+33(0)951803211
RENOFFIO F.4 C RUE DE L ANCIENNE DOUANE 90150 Foussemagne+33(0)786259857
RENOFFIO FLAVIEN4 RUE DE L ANCIENNE DOUANE 90150 Foussemagne+33(0)384233754
ROUECHE SEBASTIEN9 RUE DE L ANCIENNE DOUANE 90150 Foussemagne+33(0)370046339
VAN SOLDERN PALOMA3 RUE DE L ANCIENNE DOUANE 90150 Foussemagne+33(0)384193775

La Base Commerces référence les coordonnées des commerces, sociétés et professionnels uniquement. .
Elle contient le nom, l'activité et les coordonnées postales et téléphoniques de plus de 2,5 millions de commerces.

Commerce Adresse Téléphone Activité
CHRISTIAN ET CHRISTINE1 RUE DE L ANCIENNE DOUANE 90150 Foussemagne+33(0)384194168boulangerie et pâtisserie